Mentions légales Le site internet Catalogue Construction Métallique est édité par le Centre Technique Industriel de la Construction Métallique (CTICM), l’Enveloppe Métallique du Bâtiment (EMB), l’Union des Métalliers de la FFB (FFB-Métallerie), et la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB). Les financeurs du site sont la DHUP (dans le cadre du Programme PACTE) le Centre Technique Industriel de la Construction Métallique (CTICM), l’Enveloppe Métallique du Bâtiment (EMB), l’Union des Métalliers de la FFB (FFB-Métallerie), et la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB). Réalisation & développement Le site a été réalisé par l’agence Cithéa Communication Téléphone : 01 53 92 09 00 Mail : contact@citheacommunication.fr Adresse : 178, quai Louis Blériot, 75 016 Paris Hébergement OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France www.ovh.com Crédits photos iStockPhoto Droits d’auteur – Droits de reproduction Le site Catalogue Construction Métallique fait l’objet d’une protection conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle en vertu desquelles les partenaires du projet, en l’occurrence le CTICM, l’EMB, la FFB-Métallerie et la CAPEB, sont titulaires des droits d’auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site. La reproduction des documents disponible sur le site est libre et gratuite à condition de respecter les conditions suivantes : l’intégrité des documents reproduits doit être respectée (pas de modification ni d’altération), la source doit être citée de manière claire et lisible sous la forme suivante: « Document issu du site internet www.catalogue-construction-metallique.com ». Droits applicables et litiges Les partenaires du projet se réservent le droit d’intenter toute poursuite utile au respect de ses droits et/ou au maintien de ses prérogatives. Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents. Absence de garantie sur le contenu Les partenaires du projet s’efforcent d’inclure dans le site Catalogue Construction Métallique des informations exactes et à jour mais ne donnent aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité et s’engage à contrôler la non-obsolescence des informations qu’il contient. Les partenaires du projet ne sauraient en conséquence voir leurs responsabilités engagées à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site, ou par toute erreur ou omission dans son contenu. Les informations diffusées sur le site Catalogue Construction Métallique sont non contractuelles et peuvent faire l’objet de modifications ou d’évolutions sans préavis ni notification de la part des partenaires du projet. Les partenaires du projet ont placé sur ce site Catalogue Construction Métallique un certain nombre de liens vers d’autres sites. En conséquence, et en dépit du soin apporté à la vérification des liens proposés, les partenaires du projet ne sauraient être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.